PROPOSITION DE MISE EN VENTE DE DIFFÉRENTS VÉHICULES ET MATÉRIELS DU PARC DES VÉHICULES ET BACS RHÉNANS (PVBR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE BOUXWILLER ET SAVERNE - SECTEUR DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL / STEINBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELEMENTS COMPLEMENTAIRES ET RECTIFICATIFS A LA MISE A DISPOSITION DU SITE HEBERGEANT L'ASSOCIATION DES COMPAGNONS DU DEVOIR ET DU TOUR DE FRANCE A STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2020) - PROGRAMME 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTOURNEMENT D'ALLSCHWIL (SUISSE), VOIE D'ACCÈS BACHGRABEN - TANGENTE NORD ET TUNNEL D'ALLSCHWIL, ET CONTOURNEMENT DE HÉSINGUE ET DE HÉGENHEIM: DÉCLARATION D'INTENTION EN VUE D'UNE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT MULTIMODAL DE LA RD1004 (EXRN4) À L'EST D'ITTENHEIM - CONVENTION POUR LES TRAVAUX CONNEXES DE RETABLISSEMENT DES CHEMINS AGRICOLES - OPÉRATION P067O002
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace